J’ai Haute Cour reconnait aussi que la dissimulation de le identite est en mesure de, dans plusieurs cas precis, conduire a la commission d’une agression sexuelle, voire tel dans la situation d’espece, d’un viol.

Cette decision depasse une telle simple affaire et participe a preciser (et non pas redefinir tel le disent certains articles…) la notion d’la surprise en matiere d’agression sexuelle, qui est particulierement complexe a cerner.

Un scenario a la 50 shades of grey

Dans cette affaire, ainsi, pour la resumer a grands traits, un homme de 68 ans « degarni et legerement bedonnant » entre en contact avec des femmes via un site de rencontre et s’fait passer pour Anthony Laroche, architecte d’interieur a Monaco de 38 ans. Cela propose un scenario similaire a l’ensemble de ses victimes : elles doivent venir devetues a son domicile, dans l’obscurite, se bander les yeux, s’attacher les mains au lit et avoir avec lui une relation sexuelle sans le voir.

Cependant, diverses de ces femmes se sont plaintes d’avoir ete trompees sur l’identite en personne avec qui elles ont couche, et l’accusent de les avoir violees.

Plusieurs decisions judiciaires en contradiction

Le juge d’instruction en charge de l’affaire a ordonne la mise en accusation de cet homme pour viol commis par surprise (aggrave avec l’utilisation d’un reseau de communication electronique). Le mis en cause a interjete appel de cette decision (il a « fait appel »), ainsi, la chambre de l’instruction statuant dans ledit appel lui a donne raison. Elle a estime que nos plaignantes avaient consenti a l’acte sexuel, aux pratiques qui avaient ete mises en place d’un commun accord, et que leur « surprise » d’observer que Anthony Laroche n’etait nullement celui avec qui elles avaient couche n’avait pas de lien avec un acceptation en relation. Selon une telle chambre, il ne faudrait jamais confondre d’une part le sentiment de surprise face aux qualites physiques de son partenaire, et d’autre part la surprise du consentement qui revient par exemple Afin de un auteur de viol ou d’agression sexuelle a avoir de telles relations alors que sa victime est endormie ou tellement alcoolisee qu’elle n’est jamais en mesure de consentir pleinement, ou le consentement est effectivement surpris.

Cependant, les plaignantes (parties civiles) ont forme votre pourvoi en cassation. Cette juridiction a eu Une analyse totalement differente de celle ci-avant exposee, en affirmant que en fonction de l’article 222-23 du code penal, « l’emploi d’un stratageme destine a dissimuler l’identite et nos caracteristiques physiques de son auteur pour surprendre le consentement d’une personne et obtenir d’elle un acte de penetration sexuelle constitue la surprise au sens [de votre texte]« .

L’idee sous-jacente est que la surprise en matiere de viol et d’agression sexuelle en general ne consiste jamais, comme concernant des violences, contraintes ou menaces a forcer le consentement, mais a le tromper. Selon Dorothee Goetz le consentement « n’est jamais donne en connaissance de cause, la ruse remplacant pour ainsi dire l’usage d’la force « .

Cette solution n’est gui?re nouvelle. Par exemple, dans un arret du 11 janvier 2017, la chambre criminelle une Cour de cassation avait confirme la condamnation d’un homme, concernant le delit d’agression sexuelle commis par surprise, qui avait profite de l’etat d’ebriete avance de sa victime Afin de se faire passer Afin de le conjoint. Notre Haute juridiction a conclu que l’etat de « semi-conscience » de la victime l’avait conduite a une erreur sur l’identite d’une personne qui lui prodiguait des baisers et des caresses, que l’auteur des faits ne pouvait ignorer.

Cela en ressort que une telle nouvelle decision, loin de changer fondamentalement la notion de surprise, ne fait que J’ai preciser encore d’avantage.

Une limite Complique a tracer ?

Loysel disait qu’ >. Certes. S’il apparait possible, bien que delicat, de comparer ces deux situations, un rapprochement juridique va etre envisage. En effet, en matiere mariage, claque de mentir via diverses des angelreturn application qualites ne va etre reproche par l’autre epoux qui viendrait a le consulter Afin de se fonder via votre mensonge et reclamer votre divorce pour faute. Cela en est differemment lorsqu’il y a un mensonge via une qualite que l’on peut juger objectivement ou subjectivement essentielle au mariage.

Notamment, si un des epoux cache a l’autre son infertilite alors qu’il en a connaissance, le mariage (heterosexuel) ayant culturellement pour objectif partiel de fonder une famille (cette affirmation pourrait etre longuement discutee mais votre n’est ici gui?re le sujet), l’autre pourrait reclamer le divorce pour faute. Dans le aussi ordre d’idees, si un epoux indique au second epoux qu’il est fort important pour lui qu’il soit vierge, que dans le contexte contraire, votre pourrait i?tre une raison de ne point se marier, aussi claque pour le second epoux d’avoir menti sur ce point reste de nature a justifier un divorce concernant faute, car le premier avait place cet accessoire tel une condition essentielle de votre union.

En matiere d’agression sexuelle, il ne pourrait etre jamais raisonnable de reprocher a un individu de mentir pourquoi pas concernant ses revenus, son emploi veritable ou ses performances sexuelles au cours une periode de seduction. Mais dans la situation qui nous retient, il ne s’agit gui?re simplement de mentir concernant des qualites. Il s’agit de mentir sa propre identite. Le mis en cause s’est Effectivement fera passer Afin de une nouvelle personne, avec un physique different, un age different et un emploi different. Pire i  nouveau, pour garantir la persistance de son mensonge jusqu’a la fin de l’acte, il a mis en place un stratageme, certes accepte par la victime, mais qui n’avait on va pouvoir le croire que Afin de seul but de conserver cette illusion. La victime avait consenti non jamais a la surprise de l’identite de l’auteur qu’elle pensait connaitre, mais uniquement au scenario erotique.